Votre Mairie
Horaires d’ouverture au public : Lundi 13h30 – 17h30 Mercredi 13h30 – 17h30 Vendredi 13h30 – 17h30 Samedi 10h00 – 12h00 1, Rue Guy de Maupassant 27640 BREUILPONT 02 32 26 07 31 mairiebreuilpont@wanadoo.fr
Le canton / Les parlementaires
LES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX Madame Cécile CARON Monsieur Pascal LEHONGRE Conseillère départementale Conseiller départemental Élue le 22 mars 2015 Élu le 22 mars 2015 LE DÉPUTÉ DE LA PREMIÈRE CIRCONSCRIPTION DE L’EURE Monsieur Bruno […]
Urbanisme
Certificat d’Urbanisme Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13410*04 Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13702*05 Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13703*06 Construction, […]
Plan Local d’Urbanisme
Introduction Rapport de présentation Règlement Plan de zonage 1/3 Plan de zonage 2/3 Plan de zonage 3/3 Emplacements réservés OAP PADD Notice annexes sanitaires Plan AEP Plan Assainissement Zonage Assainissement Zonage Pluvial Liste des Servitudes d’Utilité Publique Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Plan de Prévention du Risque Inondation
Règlement PPRI Carte zonage réglementaire – planche 07 Carte zonage réglementaire – planche 08 Niveau NGF Bornes géodésiques
Architecte des Bâtiments de France
Service territorial de l’Architecture et du Patrimoine de l’Eure Périmètre Château de la Folletière Lorey Périmètre Menhir Lorey Périmètre du Château de Breuilpont
Schéma de COhérence Territoriale
Schéma de COhérence Territoriale – Territoire de la CAPE Rapport de présentation Document d’Orientations Générales Projet d’Aménagement et de Développement Durable DOG Document graphique Bilan modification simplifiée du SCOT 13012014
Bibliothèque Municipale
Caroline, Florence et Victoria seront ravies de vous recevoir le mercredi de 14h30 à 16h30, le vendredi de 14h00 à 16h00 et le samedi de 10h00 à 12h00. Pendant les vacances, elles vous accueilleront le mercredi de 14h00 à 17h00. La bibliothèque municipale de Breuilpont fait partie du réseau des médiathèques de la CAPE […]
Arrêtés
DDTM/SEBF/2018-259 – Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue Guy de Maupassant Installations classées pour la protection de l’environnement DELE/BERPE/18/1287– Arrêté préfectoral imposant à la société T.P.N. une remise en état de […]
