Votre Mairie
Horaires d’ouverture au public à compter du 06/11/23 : Lundi : 14h à 17h Mardi : fermé Mercredi : 14h à 17h Jeudi : fermé Vendredi : 15h à 18h Samedi : fermé SI VOUS ÊTES DANS L’IMPOSSIBILITÉ DE VOUS LIBÉRER AUX HORAIRES CI-DESSUS, SUR RDV UNIQUEMENT POUR LES URGENCES : 02.32.26.07.31 1, Rue […]
Le canton / Les parlementaires
LES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX Madame Cécile CARON Monsieur Pascal LEHONGRE Conseillère départementale Conseiller départemental Élue le 22 mars 2015 Élu le 22 mars 2015 LE DÉPUTÉ DE LA PREMIÈRE CIRCONSCRIPTION DE L’EURE Monsieur Bruno […]
Urbanisme
Certificat d’Urbanisme Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13410*05 Déclaration préalable Lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13702*06 Constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes Fiche pratique Formulaire : Cerfa n°13703*07 Construction, […]
Plan Local d’Urbanisme
Introduction Rapport de présentation Règlement Plan de zonage 1/3 Plan de zonage 2/3 Plan de zonage 3/3 Emplacements réservés OAP PADD Notice annexes sanitaires Plan AEP Plan Assainissement Zonage Assainissement Zonage Pluvial Liste des Servitudes d’Utilité Publique Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Plan de Prévention du Risque Inondation
Règlement PPRI Carte zonage réglementaire – planche 07 Carte zonage réglementaire – planche 08 Niveau NGF Bornes géodésiques
Architecte des Bâtiments de France
Service territorial de l’Architecture et du Patrimoine de l’Eure Périmètre Château de la Folletière Lorey Périmètre Menhir Lorey Périmètre du Château de Breuilpont
Personnel communal
Les agents des services techniques en 2022 : Cordonnier Jean Philippe : chef d’équipe Balonga Glenn: agent technique Balesme Leo : agent technique Les élections professionnelles ont lieu jusqu’au 08/12/22, vous trouverez toutes les listes ci-contre.
Schéma de COhérence Territoriale
Schéma de COhérence Territoriale – Territoire de la CAPE Rapport de présentation Document d’Orientations Générales Projet d’Aménagement et de Développement Durable DOG Document graphique Bilan modification simplifiée du SCOT 13012014
Bibliothèque Municipale
La bibliothèque municipale de Breuilpont fait partie du réseau des médiathèques de SNA qui permet de bénéficier d’un large choix de livres, cd ou dvd accessibles dans toutes les médiathèques du réseau depuis le site internet biblio.sna27.fr. Votre inscription vous permettra également d’avoir accès à la médiathèque en ligne : eure.mediatheques.fr Inscription : gratuite […]
Arrêtés
Retrouver ci-dessous les différents arrêtés en vigueur dans les rubriques suivantes: la voirie, les associations, la pêche, la chasse et enfin les autres arrêtés. LA VOIRIE Entretien des trottoirs et des rues Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent portant réglementation de l’entretien des trottoirs et des rues : cliquez ici […]
