Retrouver ci-dessous les différents arrêtés en vigueur dans les rubriques suivantes: la voirie, les associations, la pêche et la chasse.
LA VOIRIE
Entretien des trottoirs et des rues
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent portant réglementation de l’entretien des trottoirs et des rues
« la propreté de la commune est l’affaire de tous »
Pont de l’Île des Communes
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de circulation temporaire portant sur la circulation en agglomération – Pont de l’Île des Communes
Les autres arrêtés de voirie :
- Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant réglementation de circulation et de stationnement en agglomération – Rue du Mont Vallet jusqu’au 11/12/20 : cliquez ici
- Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant réglementation de circulation et de stationnement en agglomération – Chemin du Moulin jusqu’au 06/11/20 : cliquez ici
- Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant réglementation de circulation et de stationnement en agglomération – D836 rue Victor Hugo jusqu’au 04/12/20 : cliquez ici
- Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’une nacelle sur le domaine public (ancienne mairie) : cliquez ici
- Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’une nacelle sur le domaine public (ancienne gare) : cliquez ici
LES ASSOCIATIONS
Association Les Belles Mécaniques de Breuilpont
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’autorisation de rassemblement – Association Les Belles Mécaniques de Breuilpont
Association Volants et Vallée
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’autorisation de rassemblement – Association Volants et Vallée
Association Volants et Vallée
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant réglementation de stationnement en agglomération – Association Volants et Vallée
LA PECHE
Arrêtés commune de Breuilpont – Affichage
DDTM/SEBF/2020-019 – Arrêté fixant les périodes d’ouverture et les modalités d’exercice de la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans le département de l’Eure
DDTM/SEBF/2018-033 – Arrêté réglementant l’exercice de la pêche des poissons migrateurs dans le département de l’Eure
DDTM/SEBF/2020-020 – Arrêté portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de l’Eure
Affichage commune de Breuilpont
Avis annuel ouverture pêche 2020
Avis annuel poissons migrateurs 2020
LA CHASSE
Levée de la suspension de l’exercice de la chasse COVID 2020
DDTM/SEBF/2020-211 – Arrêté relatif à la levée de la suspension de l’exercice de la chasse
Agrainage dissuasif du grand gibier COVID 2020
DDTM/SEBF/2020-067 – Arrêté relatif à l’agrainage dissuasif du grand gibier et l’entretien des clôtures de protections dans le département de l’Eure
Autorisation de procéder à la capture ou l’abattage d’animaux 2020
DDTM/SEBF/2020-027 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou l’abattage d’animaux de la faune sauvage ou d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés
Nomination des lieutenants de louveterie 2020-2025
DDTM/SEBF/2019-281 – Arrêté portant nomination des lieutenants de louveterie
LES AUTRES ARRETES
Arrêté du 12/10/20 – Préfet de l’Eure – Fin de la situation de sécheresse : cliquez ici.
DDTM/SEBF/2020-211 – Arrêté relatif à la levée de la suspension de l’exercice de la chasse
2020/UTE/0749 – Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement hors agglomération sur la RD836
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’autorisation de rassemblement – Association Les Belles Mécaniques de Breuilpont
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’autorisation de rassemblement – Association Volants et Vallée
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de stationnement en agglomération – Association Volants et Vallée
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Chemin du Moulin
2020/UTE/0702 – Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement hors agglomération sur la RD836
DDTM/SEBF/2020-127 – Arrêté portant autorisation de destruction à tir d’animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts
DDTM/SEBF/2020-118 – Arrêté portant autorisation d’organiser des tirs de nuit aux sangliers
Arrêté commune de Breuilpont – 17-04-2020 – Arrêté portant fermeture temporaire de l’église St Martin
Arrêté commune de Breuilpont – 16-04-2020 – Arrêté portant fermeture temporaire de l’église St Martin
DDTM/SEBF/2020-067 – Arrêté relatif à l’agrainage dissuasif du grand gibier et l’entretien des clôtures de protections dans le département de l’Eure (dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
DDTM/SEBF/2020-060 – Arrêté relatif à la suspension de l’exercice de la chasse, de la destruction à tir des animaux nuisibles, du piégeage et de l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Eure dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Chemin des Vignes
DDTM/SEBF/2020-020 – Arrêté portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de l’Eure
DDTM/SEBF/2020-019 – Arrêté fixant les périodes d’ouverture et les modalités d’exercice de la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans le département de l’Eure
DDTM/SEBF/2020-043 – Arrêté portant modification de l’arrêté DDTM/SEBF/2019-137 relatif aux conditions spécifiques d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Saint-Exupéry
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue du Mont Vallet
DDTM/SEBF/2019-281 – Arrêté portant nomination des lieutenants de louveterie
DDTM/SEBF/2019-258 – Arrêté constatant la fin de situation de sécheresse
DDTM/SEBF/2019-240 – Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues administratives aux blaireaux de jour comme de nuit
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
DDTM/SEBF/2019-184 – Arrêté portant autorisation de régulation par tir de nuit des renards
Arrêtés commune de Breuilpont – Arrêtés temporaires portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne
DDTM/SEBF/2019-167 – Arrêté constatant le franchissement du seuil de vigilance en cas de sécheresse et prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l’eau sur les zones d’alerte EURE MOYENNE, AVRE AVAL et EPTE
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue du Mont Vallet
DDTM/SEBF/2019-166 – Arrêté portant modification de l’arrêté DDTM/SEBF/2019-137 relatif aux conditions spécifiques d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Chemin du Moulin
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Saint Saint-Exupéry
D3 BPA 19 0406 – Arrêté préfectoral du 28 juin 2019 portant règlement général de la police des débits de boissons et des lieux de vente de tabac manufacturé dans le département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Musset et Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Victor Hugo
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo, Rue Lamartine et Route de Bueil
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de circulation temporaire portant sur la circulation en agglomération – Pont de l’Île des Communes
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Chemin du Moulin
Arrêté conseil départemental de l’Eure – Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement hors agglomération sur la RD58
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo, Rue Lamartine et Route de Bueil
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlement de circulation en agglomération Rue Victor Hugo
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal permanent de circulation et stationnement – Travaux effectués par SNA
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’autorisation d’organisation 2019 – Association Volants et Vallée
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation du stationnement le 4ème dimanche de chaque mois (année 2019) – Association Volants et Vallée
DDTM/SEBF/2019-058 – Arrêté ordonnant des chasses particulières aux sangliers sur le massif cynégétique «Pacy sur Eure»
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de voirie portant permis de stationnement
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo, Rue Lamartine et Route de Bueil
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de circulation et de stationnement en agglomération Route de Bueil
DDTM/SEBF/2018-259 – Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue Guy de Maupassant
Installations classées pour la protection de l’environnement
DELE/BERPE/18/1287– Arrêté préfectoral imposant à la société T.P.N. une remise en état de son site illégalement exploité sur la commune de Breuilpont
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue des Cornouillers
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement du parking de la mairie
DDTM/SEBF/2018-226– Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran – Campagne 2018 2019
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant droit de préemption urbain des terrains AK72, AK79 et AK401 – Portage foncier par l’EPFN
Arrêté commune de Breuilpont – Annule et remplace le précédent – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking de la Place Charles de Gaulle (église)
Arrêté commune de Breuilpont – Annule et remplace le précédent – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking devant la charcuterie Gohel
DDTM/SEBF/2018-144– Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux
DDTM/SEBF/2018-133– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie sur l’ensemble du département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking de la Place Charles de Gaulle (église)
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking devant la charcuterie Gohel
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement Rue Victor Hugo et Rue Lamartine – RD 836
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement sur plusieurs voies
D3/BPA/18-0231 – Arrêté règlementant temporairement la distribution et la vente à emporter de boissons alcooliques à l’occasion de la Fête Nationale
D3/BPA/18-0232 – Arrêté règlementant temporairement la distribution et la vente de carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs à l’occasion de la Fête Nationale
D3/BPA/18-0233 – Arrêté interdisant temporairement la vente et l’utilisation de certains artifices à l’occasion de la Fête Nationale
DDTM/SEBF/2018-105– Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées nuisibles pour la période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 dans le département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Victor Hugo
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Musset et Rue Alfred de Vigny
DDTM/SEBF/2018-104– Arrêté relatif à l’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, cerf et daim à partir du 1er juin 2018
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation Rue Victor Hugo et Rue Lamartine – RD 836 – Course UFOLEP 27
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry
DDTM/SEBF/2018-063– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie sur l’ensemble du département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Lamartine
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Saint-Exupéry
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Allée de la Planchette, Allée d’Ormes, Rue du Mont Vallet, Place du Mont Vallet, Rue Victor Hugo, Rue Alfred de Vigny et Rue Saint-Exupéry
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Guy de Maupassant
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement Chemin du Moulin
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté du 28 novembre 2017 mettant à jour le plan local d’urbanisme de la commune de Breuilpont
DDTM/SEBF/2017-301 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage ou d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés
DELE/BERPE/17/1504 – Arrêté autorisant les entreprises de coiffure à déroger au repos dominical les 24 et 31 décembre 2017
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry
DDTM/SEBF/2017-281 – Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement (parking de la Mairie)
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération Rue du Mont Vallet
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent portant règlementation de l’entretien des trottoirs et des rues
DDTM/SEBF/2017-257 – Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Lamartine et Rue Victor Hugo
DDTM/SEBF/2017-233– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Allée des 4 Arpents
DDTM/SEBF/2017-203 – Arrêté constatant la fin de la situation de sécheresse
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant retrait de délégations à un adjoint
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Lamartine
DDTM/SEBF/2017-165 – Arrêté modifiant l’arrêté DDTM/SEBF/2017-137 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l’Eure
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset et rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de la circulation
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue Victor Hugo et rue Lamartine
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de rassemblement
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de stationnement
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent
DDTM/SEBF/2017-098 – Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo et Route de Bueil
CRMH/2017 n°1-Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du château à Breuilpont
DDTM/SEBF/2017-032 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés
DDTM/SEBF/2017-033 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant sur la circulation par alternat de la RD58 hors agglomération
16-1285-Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre de travaux de l’Institut National de l’information géographique et forestière (IGN)
16-215-Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Guy de Maupassant
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’enquête publique en vue du déclassement d’une voie communale et de la désignation d’un Commissaire Enquêteur
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne
16-194-Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran 2016-2017
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny
Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de péril non imminent sans interdiction d’habiter et d’utiliser les lieux
16-121-Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie
16-106-Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des nuisibles pour la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017
16-082-Arrêté modificatif de l’arrêté D5-B1-10-0557 portant réglementation des feux de plein air et prévention des incendies
