Arrêtés

    Arrêté commune de Breuilpont – Annule et remplace le précédent – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking de la Place Charles de Gaulle (église)

    Arrêté commune de Breuilpont – Annule et remplace le précédent – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking devant la charcuterie Gohel

    DDTM/SEBF/2018-144– Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux

    DDTM/SEBF/2018-133– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie sur l’ensemble du département de l’Eure

     

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking de la Place Charles de Gaulle (église)

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement sur le parking devant la charcuterie Gohel

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement Rue Victor Hugo et Rue Lamartine – RD 836

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement sur plusieurs voies

     

    D3/BPA/18-0231 – Arrêté règlementant temporairement la distribution et la vente à emporter de boissons alcooliques à l’occasion de la Fête Nationale

    D3/BPA/18-0232 – Arrêté règlementant temporairement la distribution et la vente de carburants et de produits chimiques, inflammables ou explosifs à l’occasion de la Fête Nationale

    D3/BPA/18-0233 – Arrêté interdisant temporairement la vente et l’utilisation de certains artifices à l’occasion de la Fête Nationale

    DDTM/SEBF/2018-105– Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées nuisibles pour la période du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 dans le département de l’Eure

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Victor Hugo

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Rue Alfred de Musset et Rue Alfred de Vigny

    DDTM/SEBF/2018-104– Arrêté relatif à l’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, cerf et daim à partir du 1er juin 2018

        

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation Rue Victor Hugo et Rue Lamartine – RD 836 – Course UFOLEP 27

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry

    DDTM/SEBF/2018-063– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie sur l’ensemble du département de l’Eure

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Lamartine

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Saint-Exupéry

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation en agglomération Allée de la Planchette, Allée d’Ormes, Rue du Mont Vallet, Place du Mont Vallet, Rue Victor Hugo, Rue Alfred de Vigny et Rue Saint-Exupéry

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Guy de Maupassant

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement Chemin du Moulin

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté du 28 novembre 2017 mettant à jour le plan local d’urbanisme de la commune de Breuilpont

    DDTM/SEBF/2017-301 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage ou d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

    DELE/BERPE/17/1504 – Arrêté autorisant les entreprises de coiffure à déroger au repos dominical les 24 et 31 décembre 2017

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Parking de l’école Saint-Exupéry

    DDTM/SEBF/2017-281 – Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant restriction de stationnement (parking de la Mairie)

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération Rue du Mont Vallet

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent portant règlementation de l’entretien des trottoirs et des rues

    DDTM/SEBF/2017-257 – Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Lamartine et Rue Victor Hugo

    DDTM/SEBF/2017-233– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Allée des 4 Arpents

    DDTM/SEBF/2017-203 – Arrêté constatant la fin de la situation de sécheresse

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant retrait de délégations à un adjoint

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Lamartine

    DDTM/SEBF/2017-165 – Arrêté modifiant l’arrêté DDTM/SEBF/2017-137 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l’Eure

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset et rue Alfred de Vigny

       

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de la circulation

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue Victor Hugo et rue Lamartine

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Vigny

      
    Association Volants et Vallée

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de rassemblement

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de stationnement

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent

    DDTM/SEBF/2017-098 – Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo et Route de Bueil

      

    CRMH/2017 n°1-Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du château à Breuilpont

    DDTM/SEBF/2017-032 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

    DDTM/SEBF/2017-033 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant sur la circulation par alternat de la RD58 hors agglomération

    16-1285-Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre de travaux de l’Institut National de l’information géographique et forestière (IGN)

    16-215-Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Guy de Maupassant

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’enquête publique en vue du déclassement d’une voie communale et de la désignation d’un Commissaire Enquêteur

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne

    16-194-Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran 2016-2017

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de péril non imminent sans interdiction d’habiter et d’utiliser les lieux

    16-121-Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie

    16-106-Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des nuisibles pour la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017

    16-082-Arrêté modificatif de l’arrêté D5-B1-10-0557 portant réglementation des feux de plein air et prévention des incendies

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