Arrêtés

    DDTM/SEBF/2017-233– Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Allée des 4 Arpents

    DDTM/SEBF/2017-203 – Arrêté constatant la fin de la situation de sécheresse

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant retrait de délégations à un adjoint

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Lamartine

    DDTM/SEBF/2017-165 – Arrêté modifiant l’arrêté DDTM/SEBF/2017-137 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l’Eure

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Musset et rue Alfred de Vigny

       

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de la circulation

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération rue Victor Hugo et rue Lamartine

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation en agglomération rue Alfred de Vigny

      
    Association Volants et Vallée

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de rassemblement

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté portant autorisation de stationnement

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté municipal de voirie permanent

    DDTM/SEBF/2017-098 – Arrêté portant autorisation d’effectuer des battues d’effarouchement par tirs non létaux

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo et Route de Bueil

      

    CRMH/2017 n°1-Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du château à Breuilpont

    DDTM/SEBF/2017-032 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

    DDTM/SEBF/2017-033 – Arrêté portant autorisation de procéder à la capture ou à l’abattage d’animaux de la faune sauvage où d’espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant sur la circulation par alternat de la RD58 hors agglomération

    16-1285-Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre de travaux de l’Institut National de l’information géographique et forestière (IGN)

    16-215-Arrêté portant autorisation d’utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny et Rue Guy de Maupassant

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du terrain de football Stade Achille Gouery Rue Alfred de Musset

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Victor Hugo

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté d’enquête publique en vue du déclassement d’une voie communale et de la désignation d’un Commissaire Enquêteur

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue des Cornouillers

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue de la Garenne

    16-194-Arrêté portant fixation du plan de gestion du grand cormoran 2016-2017

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté temporaire portant règlementation de circulation et de stationnement en agglomération Rue Alfred de Vigny

    Arrêté commune de Breuilpont – Arrêté de péril non imminent sans interdiction d’habiter et d’utiliser les lieux

    16-121-Arrêté portant autorisation de destruction par tir de nuit des renards par les lieutenants de louveterie

    16-106-Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des nuisibles pour la période du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017

    16-082-Arrêté modificatif de l’arrêté D5-B1-10-0557 portant réglementation des feux de plein air et prévention des incendies

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    1 rue Guy-de-Maupassant
    27640 - BREUILPONT
    Tél. 02.32.26.07.31
    Mail : mairiebreuilpont@wanadoo.fr

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